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Marques déposées par Agence française pour la biodiversité
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Forum des gestionnaires d'espaces naturels
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Forum des gestionnaires d'espaces naturels
Agence française pour la biodiversité, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3505165
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2027
Forum des gestionnaires d\'espaces naturels de Agence française pour la biodiversité

Présentation de la marque Forum des gestionnaires d'espaces naturels

Déposée le 5 juin 2007 par Agence française pour la biodiversité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forum des gestionnaires d'espaces naturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est Agence française pour la biodiversité, Etablissement public administratif domicilié(e) Le Nadar Hall C, 5 Square Félix Nadar - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEMEZYS, M. HESLAUT Joël domicilié(e) 25 AVENUE Raymond Croland - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France.

La marque Forum des gestionnaires d'espaces naturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forum des gestionnaires d'espaces naturels arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

Agence française pour la biodiversité a également déposé les autres marques suivantes : Parc national de forêts , PARC NATUREL MARIN IROISE , Parc national de la Vanoise , Parcs Nationaux de France , Parc naturel marin de l'Estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis , Parc national des Ecrins , AFB , Parc naturel marin du Golfe du Lion , Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate , Parc naturel marin des Estuaires picards et de la Mer d'Opale


Agence française pour la biodiversité, Etablissement public administratif - Le Nadar Hall C, 5 Square Félix Nadar - 94300 - VINCENNES - France


NEMEZYS, M. HESLAUT Joël - 25 AVENUE Raymond Croland - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706243 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659392 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

Inscription le 10 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788436 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.